Air France : Règlement du Personnel au Sol n° 3 - RPS 3

 SOMMAIRE

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 Première partie :
REMUNERATION DU PERSONNEL AFFECTE EN FRANCE METROPOLITAINE ET DANS LES DEPARTEMENTS D’OUTRE-MER

RPS3 - REMUNERATION

RPS1 - GRILLE DES COEFFICIENTS DE REMUNERATION

• 1. PRINCIPES GENERAUX

• • 1.1. Structure de la rémunération
  • 1.2. Durée du travail
  • 1.3. Traitement mensuel fixe
  • 1.4. Mode de rémunération

• 2. INCIDENCES DE LA DUREE ET DE L’HORAIRE DU TRAVAIL

• • 2.1. Majorations liées à l’horaire de travail
  • 2.2. Particularités

• 3. REMUNERATION PENDANT LE CONGE ANNUEL OU LE CONGE POUR RAISON DE SANTE
  • 3.1. Rémunération de congé annuel
  • 3.2. Rémunération pendant les congés avec solde pour raison de santé
  • 3.3. Extensions du traitement de congé

• 4. PRIMES UNIFORME ANNUELLE ET DE FIN D’ANNEE
  • 4.1. Conditions d’attribution
  • 4.2. Montant
  • 4.3. Modalités de versement de la Prime Uniforme Annuelle
  • 4.4. Modalités de versement de la Prime de Fin d’Année

• 5. AUTRES PRIMES
  • 5.1. Régime fiscal et cotisations sociales
  • 5.2. Types de primes
  • 5.3. Modalités d’attribution
  • 5.4. Montant et conditions d’attribution

-* 6. INDEMNITES

• • 6.1. Régime fiscal et cotisations sociales
  • 6.2. Types d’indemnités
  • 6.3. Modalités d’attribution
  • 6.4. Montant et conditions d’attribution

-* 7. AUTRES DISPOSITIONS

• • 7.1. Jeunes agents et ouvriers
  • 7.2. Situation de « faisant fonction »
  • 7.3. Points additionnels
  • 7.4. Traitement en cas de changement d’emploi

-* 8. REMUNERATION DU PERSONNEL AFFECTE DANS LES DEPARTEMENTS D’OUTRE-MER

• • 8.1. Dispositions générales
  • 8.2. Dispositions applicables au personnel muté entre la France
    métropolitaine et les Départements d’Outre-Mer

 Deuxième partie :
REMUNERATION DES PERSONNELS MUTES A L’ETRANGER ET DANS LES TERRITOIRES D’OUTRE-MER

RPS3 - REMUNERATION DES PERSONNELS MUTES A L’ETRANGER ET DANS LES TOM

• 1. PRINCIPES GENERAUX

• • 1.1. Mode de rémunération
  • 1.2. Structure de la rémunération

• 2. PART LOCALE

• 3. PART FRANCAISE

• • Eléments familiaux :
    • a) allocations familiales
    • b) Indemnité de scolarité France

• 4. CARACTERE FORFAITAIRE DE LA REMUNERATION

• 5. DISPOSITIONS DIVERSES

• • 5.1. Couverture sociale
  • 5.2. Traitement de congé
    • 5.2.1. Traitement pendant le congé payé
    • 5.2.2. Traitement pendant les congés de maladie avec solde

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