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Air France : Règlement du Personnel au Sol n° 2 - RPS 2

DUREE DU TRAVAIL - AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - CONGES

mardi 20 juillet 2004, par Bureau national .


PREAMBULE

Le présent règlement, établi après consultation des organisations syndicales représentatives du personnel, a pour objet de fixer les modalités d’application au personnel au sol des articles 6 et 7 du statut du personnel, en ce qui concerne

  • d’une part, la durée du travail et l’aménagement du temps de travail,
  • d’autre part, les congés annuels.

Il annule et remplace toutes dispositions antérieures traitant des mêmes objets.

Les dispositions du présent règlement sont complétées éventuellement par les accords collectifs conclus avec les organisations syndicales représentatives.
Elles tiennent compte des conditions de travail particulières à la Compagnie. Elles sont applicables de plein droit au personnel au sol statutaire en service en France métropolitaine et dans les Départements d’Outre-Mer.

 SOMMAIRE

(Pour lire les différentes parties des réglements, cliquez sur l’icone pour télécharger le fichier .pdf à lire avec Acrobat Reader)

Première partie :
DUREE DU TRAVAIL ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

PDF - 143.8 ko
DUREE DU TRAVAIL - AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL – CONGES
  • 1. DUREE DU TRAVAIL
    • 1.1. Travail effectif
    • 1.2. Durée régulière du travail
    • 1.3. Durées maximales de travail
    • 1.4. Répartition hebdomadaire - Repos
    • 1.5. Amplitude journalière du service
    • 1.6. Coupures
    • 1.7. Journée de service continue
    • 1.8. Travail de nuit, des dimanches et des jours fériés
    • 1.9. Horaires de travail
  • 2. DECOMPTE DES HEURES DE TRAVAIL
    • 2.1. Décompte horaire
    • 2.2. Décompte et paiement des heures de travail
    • 2.3. Heures régulières
    • 2.4. Heures complémentaires
    • 2.5. Heures supplémentaires
    • 2.6. Récupération individuelle
  • 3. ASTREINTES

 Deuxième partie
CONGES

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CONGES
  • 1. DISPOSITIONS COMMUNES
    • 1.1. Principes d’attribution des congés
    • 1.2. Périodes des congés - Tour de départ
    • 1.3. Maladies ou accidents au cours des congés
  • 2. CONGES ANNUELS DU PERSONNEL EN SERVICE EN FRANCE
    (à l’exception du personnel muté dans les DOM)
    • 2.1. Durée des congés
    • 2.2. Congés supplémentaires
    • 2.3. Limitation du temps consécutif d’absence
    • 2.4. Décompte des congés
    • 2.5. Modalités d’attribution des congés
    • 2.6. Délais de route - Frais de voyage

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