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Convention commune Air France

Valable à compter du 1er janvier 2013

mardi 5 février 2013, par Bureau national .


TITRE 1 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

TITRE 2 : EMPLOI

TITRE 3 : RÉMUNÉRATION

TITRE 4 : RÉGIME DU TRAVAIL

TITRE 5 : EMBAUCHE

TITRE 6 : CARRIÈRE

TITRE 7 : GENERALITES CONCERNANT LES MUTATIONS

TITRE 8 : DÉPLACEMENTS

TITRE 9 : CESSATION PROVISOIRE DE SERVICE

TITRE 10 : CESSATION DÉFINITIVE DE SERVICE

TITRE 11 : MALADIES – PREVOYANCE

TITRE 12 : REPRÉSENTATION DU PERSONNEL

TITRE 13 : DROIT SYNDICAL

TITRE 14 : ACHATS DE BILLETS

TITRE 15 : RÉGIME DE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE

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