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Air France : Règlement du Personnel au Sol n° 1 - RPS 1

EMPLOI - CARRIERE - CESSATION DE SERVICE

mardi 20 juillet 2004, par Bureau national.

PREAMBULE

Le présent règlement, établi après consultation des organisations syndicales représentatives du personnel au sol, a pour objet de fixer les modalités d’application, au personnel au sol, des articles 4, 8 à 23 du Statut des personnels, entré en vigueur à la date du 1er octobre 1994.

Il annule et remplace les textes règlementaires traitant des mêmes objets antérieurs à son entrée en vigueur.

 Première partie - EMPLOI

PDF - 153.1 ko
RPS1 - Première partie - EMPLOI
PDF - 121.1 ko
RPS1 - GRILLE DES COEFFICIENTS DE REMUNERATION

 Deuxième partie - EMBAUCHE

PDF - 151.5 ko
RPS1 - Deuxième partie - EMBAUCHE

 Troisième partie - CARRIERE

PDF - 188.9 ko
RPS1 - Troisième partie - CARRIERE

 Quatrième partie - CESSATION DEFINITIVE DE SERVICE

PDF - 166.9 ko
RPS1 - Quatrième partie - CESSATION DEFINITIVE DE SERVICE

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